Déposée le 24 mars 1997 par di NOTA Diane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « The Ballet Bears » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est di NOTA Diane, domicilié(e) 28 rue St Augustin, 75002 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, di NOTA Diane - France.
La marque The Ballet Bears a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
di NOTA Diane - 28 rue St Augustin, 75002 Paris - France
di NOTA Diane - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
. papier et carton brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie . photographies . papeteries adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) . articles de bureau à l'exception des meubles . cartes à jouer, caractères d'imprimerie clichés . Vêtements. habillements chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques . chapellerie Jeux jouets articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis . décorations pour arbres de Noël . édition de livres de revues production de spectacles, de films. agence pour artistes accessoires de décors de théâtre organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs réservation de places pour les spectacles . emplâtres, matériels pour pansements
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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